Fichier:Plan Sousse 1888.jpg

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Description Plan de Sousse en 1888, Tunisie
Date
Source http://profburp.com/plan/image11.htm
Auteur Hachette et Cie, Paris.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel23 mai 2008 à 23:21Vignette pour la version du 23 mai 2008 à 23:211 152 × 1 503 (336 Kio)DrFO.Jr.Tn{{Information |Description= Plan de Sousse en 1888, Tunisie |Source= http://profburp.com/plan/image11.htm |Date= 1888 |Author= Hachette et Cie, Paris. |Permission= {{PD-Tunisia}} |other_versions= }} Category:Sousse

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